J.O. 218 du 18 septembre 2005
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Décret du 16 septembre 2005 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
NOR : MENT0501680D
Par décret en date du 16 septembre 2005, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer, en tant que représentants de l'Etat, désignés par :
Le ministre chargé de la recherche :
M. Bernard Commere, en remplacement de Mme Rose-Agnès Jacquesy, en qualité de suppléant.
Le ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines :
M. Dominique Defrance, en remplacement de M. André-Yves Legroux, en qualité de titulaire ;
M. Lilian Puech, en remplacement de M. Philippe Vissac, en qualité de suppléant.